Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
"ORMIHL INSTITUT HERNIAIRE DE LYON" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1616334
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2000
Marque figurative de ORMIHL INSTITUT HERNIAIRE DE LYON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ORMIHL INSTITUT HERNIAIRE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORMIHL INSTITUT HERNIAIRE DE LYON domicilié(e) 119, Cours Lafayette, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616334.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 septembre 2000.

ORMIHL INSTITUT HERNIAIRE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : CELENO , CALOREIN , MYOPLASTIC-KLEBER , MYOPLASTIC


"ORMIHL INSTITUT HERNIAIRE DE LYON" (S.A.) - 119, Cours Lafayette, 69006 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Appareils d'orthopédie en tous genres, leurs pièces détachées et accessoires et notamment des bandages et ceintures herniaires et toutes ceintures abdominales à destination médicale ou simplement esthétique

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.